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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soudry
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Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier »
Soudry, SAS

Numéro de dépôt :
3890213
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
Fermiers n\'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier » de Soudry

Présentation de la marque Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier »

Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Soudry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Soudry domicilié(e) 3 rue Pierre Six - 76540 - VALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Soudry, M. SOUDRY Pascal domicilié(e) 3 rue Pierre Six - 76540 - VALMONT - France.

La marque Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890213.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermiers n'CAUX « Proximité et Qualité dans votre panier » est expirée depuis le 19 janvier 2022.

Soudry a également déposé les autres marques suivantes : SAINT ETIENNE


Soudry, SAS - 3 rue Pierre Six - 76540 - VALMONT - France


Soudry, M. SOUDRY Pascal - 3 rue Pierre Six - 76540 - VALMONT - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; oeufs de poule élevées en libre parcours : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; agrumes : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Produits forestiers ni préparés, ni transformés.

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Cidres : ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.